> Riotord > Commune > Actualités > Reunion du conseil municipal du 02 juin 2017

Reunion du conseil municipal du 02 juin 2017

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02.06.2017

Présents : G. PEYRARD- M. BERNON - M.CLUZEL- JP.PONCET- B.VIAL - C. TEYSSIER - L. MASSARDIER - PH.POLLET - ML. SOUTRENON - D. BERNON -A, LOMBARD - E. REVENU - PH. POLLET.

Secrétaire de séance : J.P.PONCET

Absents représentés : MC. BEAULAIGUE – P.VALLET.

Absent : A. GIBERNON

1- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27.04.2017 (14/14)

2- Attribution du marché « voirie 2017 » Le marché est attribué à l’entreprise EIFFAGE pour la somme 217 747,26 euros ht options comprises (14/14)

3- Décisions modificatives au budget de la commune : approbation des virements de crédits (14/14)

4- Subvention aux écoles de Riotord au titre de l’arbre de noêl 2016 :subvention de 20 euros par enfant pour la somme globale « privée+publique » 1480 euros (14/14)

5- Approbation pour le reversement par la commune des subventions de la CAF (881,81 euros) et de la MSA (44,57 euros) à Familles Rurales de Riotord (14/14)

6- Approbation pour l’annulation des créances irrécouvrables pour le service de l’eau (68,94 Pomme Cannelle) et pour la commune de Riotord (2211 loyers Ravel) (14/14)

7- Approbation pour allouer une indemnité aux comptables du trésor (14/14)

8- Approbation pour l’acquisition par Mr et Mme Bonny André de la parcelle n°102 à la section du Fraisse. Le prix est fixé à 15 euros du m2 (frais annexes à la charge de l’acheteur). Le conseil autorise le maire à organiser la consultation des électeurs (14/14)

9- « Biens sans maître » : deux parcelles BH 146 (340m2) et CI 41 (53 m2) sont incorporées dans le domaine communale (14/14)

10- Questions diverses :
- approbation pour la demande des fonds de concours voirie et bâtiments de la Com Com pour la somme de 160 931,30 euros (14/14)
- création d’une commission pour donner des noms et numéros de rue au Sétoux et au Mazeaux pour l’installation ultérieure de la fibre.
- accord de principe pour la création d’un nouveau site internet communal et l’adoption d’un logiciel pour la gestion de la petite enfance et de la cantine.

 
 

Météo Riotord

Inconnu
Samedi 21 octobre
Inconnu

Min  3°C
Max  8°C
Dimanche 22 octobre
Orage épars
Orage épars
Min  3°C
Max  9°C
Lundi 23 octobre
Soleil et nuages épars
Soleil et nuages épars
Min  6°C
Max  10°C
 

les communes

carte du territoire

Contactez nous

Horaires

Lundi / Mardi / Vendredi

8h00 12h00 et 13h30 17h

Mercredi / Jeudi / samedi

8h00 12h00